Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELECABLE
SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (S.E.T.C.) S.A.

Numéro de dépôt :
1611655
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2010
TELECABLE de SOCIETE D\'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (S.E.T.C

Présentation de la marque TELECABLE

Déposée le 24 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (S.E.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELECABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (S.E.T.C domicilié(e) 48/50 boulevard Senard, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2170219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 558 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame COLETTE PANNETIER domicilié(e) (dossier no 2170219) - France.

La marque TELECABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELECABLE est expirée depuis le 24 août 2010.

SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (S.E.T.C a également déposé les autres marques suivantes : TELE CABLE SAT , TV CABLE HEBO , TELE DVD 7 , MY TELECABLESAT , MY TELECABLE SAT


SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE (S.E.T.C.) S.A. - 48/50 boulevard Senard, 92210 SAINT CLOUD (dossier no 2170219) - France - SIREN 378558779


Madame COLETTE PANNETIER - (dossier no 2170219) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2000 n°2170219 - Publication au BOPI 2000-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275028 - Publication au BOPI 1999-03-31

Produits de l'imprimerie, périodiques, journaux, magazines